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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERSEN FRANCE PY à associé unique
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CL-Clad
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CL-Clad
MERSEN FRANCE PY SAS, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3286744
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2024
CL-Clad de MERSEN FRANCE PY à associé unique

Présentation de la marque CL-Clad

Déposée le 20 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERSEN FRANCE PY à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CL-Clad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERSEN FRANCE PY à associé unique domicilié(e) 1 rue Jules Ferry - 54530 - PAGNY-SUR-MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 806 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CL-Clad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CL-Clad est expirée depuis le 20 avril 2024.

MERSEN FRANCE PY à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : POLYBLOC , ARMYLOR


MERSEN FRANCE PY SAS, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 1 rue Jules Ferry - 54530 - PAGNY-SUR-MOSELLE - France - SIREN 433806429


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551368 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20

Inscription le 17 mars 2014 - Changement de dénomination n°620454 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Matériau métallique sous forme de plaque constitué d'un support métallique (acier au carbone ou inox) revêtu par un métal noble (tantale, zirconium, alliage nickel niobium ou titane).